Ville de Malaunay

Arrêtés municipaux / Décisions du maire

196 résultats
  • AM 014.2025 ARRETE DE VOIRIE

    Arrêtés municipaux - 02/01/2025
  • AM 015-2025 Arrêté occupation du domaine public et reglementation du stationnement- NGE INFRANET- Chemin des aleurs

    Arrêtés municipaux - 02/01/2025
  • AM 016.2025 OCUUPATION DU DOMAINE PUBLIC-POSE D'UNE NACELLE POUR NETTOYAGE DE TOITURE

    Arrêtés municipaux - 08/01/2025
  • AM 017.2024 ARRETE DE VOIRIE

    Arrêtés, Arrêtés municipaux - 17/01/2024
    Du 1er janvier au 30 juin 2024, lors des interventions ponctuelles ou travaux urgents pour l'entretien, la réfection et la mise à niveau des ouvrages dont la compétence est détenue par la Métropole Rouen Normandie, le stationnement...
  • AM 017.2025 ARRETE DE VOIRIE-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-INTERVENTION PAR NACELLE BOUYGUES TELECOM

    Arrêtés municipaux - 08/01/2025
  • AM 018.2024 MAINTENANCE ET TRAVAUX VIDEOPROTECTION - CITEOS

    Arrêtés, Arrêtés municipaux - 26/01/2024
    Jusqu'au 31 décembre 2024, l'entreprise CITEOS est autorisée à restreindre le stationnement des véhicules sur la voirie de la commune de MALAUNAY pour y effectuer des travaux et la maintenance des installations de la vidéoprotection....
  • AM 020.2024 ARRETE DE VOIRIE

    Arrêtés, Arrêtés municipaux - 29/01/2024
    Du 05 au 23 février 2024 - Travaux sur 4 jours non consécutifs, les mesures suivantes sont applicables 60 rue du Grand Perré - angle rue de la Ville aux Geais. 
  • AM 020.2025 ARRETE DE VOIRIE- OCCUPATION DU DOMINE PUBLI-STATIONNEMENT- NGE INFRANET-RTE DE BARENTIN

    Arrêtés municipaux - 10/01/2025
  • AM 021.2024 ARRETE DE VOIRIE

    Arrêtés, Arrêtés municipaux - 29/01/2024
    Du 05 février au 05 mars 2024, les mesures suivantes sont applicables carrefour rue Audière - route d'Houppeville - RD121. 
  • AM 021.2025 ARRETE DE VOIRIE-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DU STATIONNEMENT- NGE INFRANET- RUE ALEXANDRE RIBOT

    10/01/2025